Pierre Ricci


De: RICCI (Pierre, Albert, Bernard, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Stéphane VOUILLON, Marie-Louise GANTELME-TRASTOUR, Cyril CIPOLIN, Jean-Louis BOUYSSOU »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000038109096(source JORF)
nomination
09 Février 201909/02/2019
De: RICCI (Pierre, Albert, Bernard, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane VOUILLON, Marie-Louise GANTELME-TRASTOUR, Cyril CIPOLIN, Jean-Louis BOUYSSOU »
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000038109096(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 201909/02/2019
De: RICCI (Pierre, Albert, Bernard, Charles)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane VOUILLON, Marie-Louise GANTELME-TRASTOUR, Cyril CIPOLIN, Jean-Louis BOUYSSOU
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000034939011(source JORF)
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: RICCI (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Ricci (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000023037457(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Pierre RICCI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000021358203(source JORF)
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: RICCI (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Ricci (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
JORFTEXT000000613490(source JORF)
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Pierre Ricci
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000823076(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Ricci (Pierre)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000265816(source JORF)
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Pierre Ricci
magistrat du siège, maintenu en activité au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au tribunal de grande instance de Valence pour y exercer les fonctions de juge
Groupe:
Tribunal de grande instance de Valence
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence pour y exercer les fonctions de juge"
JORFTEXT000000162520(source JORF)
affectation
08 Novembre 199208/11/1992
De: Ricci (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion. - Date de mise à la retraite: 15 juin 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 14 juin 1994
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion. - Date de mise à la retraite: 15 juin 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 14 juin 1994
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis-de-la-Réunion. - Date de mise à la retraite: 15 juin 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 14 juin 1994"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000718510(source JORF)
admission
26 Avril 199126/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.